Les documents

(Conformément aux articles L 321-1, L321-4, L321-5 et L 321-6 du Code du Sport et de l’article L141-4
du Code des assurances)
Ce document résume les garanties des contrats Responsabilité Civile, Individuelle Accidents et Dommages au matériel vélo et de
la convention d’Assistance souscrits par votre Fédération.
Ce document vous est remis afin :

• de vous informer qu’outre des garanties couvrant la responsabilité civile et la défense pénale et recours, vous pouvez bénéficier des garanties d’assurance de personne qui vous sont proposées par la Fédération française de cyclotourisme ;
• d’attirer votre attention sur l’intérêt que vous avez à souscrire un contrat d’assurance de personne couvrant les accidents corporels auxquels peut vous exposer votre pratique sportive.

Le présent document est un simple résumé des garanties du contrat auquel il convient de se référer en cas de sinistre.
Vous disposez également d’un Guide Licencié et de l’accès à l’intégralité de la notice d’information sur votre espace
licencié du site de la Fédération www.ffvelo.fr ou sur le site d’Amplitude Assurances Gomis-Garrigues
www.cabinet-gomis-garrigues.fr

Règlement intérieur du CCL validé le 25 janvier 2024

Statuts du CCL édités à l'origine du CCL le 26/11/1999

Notice d'information de l'assurance AXA

Imprimez, signez et transmettre avec la demande de licence (OBLIGATOIRE)

Si vous n'etes pas dans l'obligation du certificat médical (- de 5 ans), Vous remplissez le questionnaire de santé que vous gardez.

Feuille de route de l'ensemble des parcours de la Limourienne